Mentions légales

Le Département de la Haute-Savoie et ses partenaires vous remercient pour votre visite sur ce site.

Covoiturage-leman.org est le produit du projet INTERREG France-Suisse « Covoiturage et mobilité autour du Bassin Lémanique ». Cette action a été pilotée par le Département de la Haute-Savoie en partenariat avec :

  • Le Départements de l’Ain,
  • Le Groupement Local de Coopération Transfrontalière Transports Publics Transfrontaliers,
  • Le Canton de Vaud,
  • Chablais Région avec le soutien du Canton du Valais,
  • La République et Canton de Genève.

Informations générales

Adresse :
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Direction de la Solidarité des Territoires et du Développement Durable
Service des Affaires Régionales, Européennes et de la Coopération Transfrontalière

CS 32444

74041 Annecy Cedex, France

 

Directeur de la publication : M. Paul Mourier, Directeur général des services du Conseil départemental de la Haute-Savoie

Création du site

Native Communications

11 route de vienne, 69007 Lyon

Recherche d’un covoiturage

Covivo
Informatique et libertés
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Les informations personnelles et nominatives recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné, selon les choix de l’internaute, à :

répondre aux questions posées par l’internaute dans la page Contact. Les données personnelles et nominatives pourront, à ce titre, être transmises au Conseil Départemental de la Haute-Savoie et à l’ensemble des collectivités partenaires du projet : elles restent sous l’unique responsabilité du Département de la Haute-Savoie, maître d’ouvrage du site internet pour le compte du partenariat.
Conformément à la loi modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :

Conseil départemental de la Haute-Savoie, Service des Affaires Régionales, Européennes et de la Coopération Transfrontalière, CS 32444, 74041 Annecy Cedex ou par courriel : berangere.combre@hautesavoie.fr.

ATTENTION : pour toutes les demandes non relatives à la loi informatique et libertés, merci d’envoyer votre message depuis la page Contact.

Le site est en cours d’enregistrement auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont le Département de la Haute-Savoie est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La Département est propriétaire du site Internet mis en place dans le cadre du projet INTERREG France-Suisse « Covoiturage et mobilité autour du Bassin Lémanique ». Les données techniques alimentant le site restent la propriété de chaque collectivité partenaire.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du Département de la Haute-Savoie – Service des Affaires Régionales, Européennes et de la Coopération Transfrontalière, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Dispositions diverses

Les liens hypertexte présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site quant au contenu de ces derniers.

Les informations utilisées par les internautes ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.